L'objectif de ce document est de définir une politique environnementale claire et concise qui promeut la durabilité à long terme et aide à protéger l'environnement pour les générations présentes et futures, en réduisant ou en compensant les émissions de gaz à effet de serre, en facilitant une gestion efficace de l'eau et des déchets, en promouvant des actions pour une meilleure efficacité énergétique et en sensibilisant et formant les employés pour accroître la conscience environnementale et la capacité du personnel en matière de pratiques durables.
La présente Politique s'appliquera à tout le personnel qui, de manière permanente ou éventuelle, fournit ses services à l'entité en tant qu'employé ou travailleur indépendant.
La Direction de HOMEDOCTOR et les parties signataires de la présente Politique s'engagent à promouvoir et à mettre en œuvre les mesures contenues dans cette Politique, qui s'appliqueront à l'ensemble du personnel de l'entité. Toutefois, leur mise en œuvre devra s'adapter aux besoins des différentes zones de l'entité, sans que cela n'ait d'impact négatif sur la productivité, ni sur les niveaux de qualité et d'attention des clients et patients, le tout dans le respect obligatoire de la conciliation de la vie personnelle et familiale.
La présente Politique a été approuvée par la Direction de l'entité. Le personnel de l'entité assume les obligations décrites, s'engageant à se conformer aux dispositions des rubriques suivantes. Toute modification ultérieure entrera en vigueur immédiatement après sa publication par l'entité. Les versions antérieures qui ont pu être distribuées constituent des brouillons qui ont été développés temporairement, de sorte que leur validité est annulée par la dernière version de cette réglementation.
La gestion de cette réglementation incombe au Responsable Environnement, qui dépend du Comité de Sécurité et de Conformité, lequel est compétent pour :
La Politique sera tacitement renouvelée chaque année, sauf si des circonstances conseillent sa modification, telles que des nouveautés législatives, jurisprudentielles, environnementales, des besoins opérationnels, etc., auquel cas l'approbation de la Direction de l'entité sera nécessaire.
L'organisation s'engage à fixer des objectifs clairs pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, tels que le CO2, le CH4 et le N2O, par la mise en œuvre de mesures d'efficacité énergétique, l'utilisation d'énergies renouvelables et l'optimisation des processus de fabrication, ainsi qu'une gestion efficace vis-à-vis des tiers, tels que les plateformes de cloud computing.
L'organisation s'engage à fixer des objectifs pour réduire la consommation d'eau et minimiser l'impact des opérations de l'entreprise sur les ressources hydriques locales. Cela peut inclure la mise en œuvre de systèmes de recyclage de l'eau, l'optimisation des processus de production et la sensibilisation du personnel à la conservation de l'eau.
L'organisation s'engage à fixer des objectifs pour réduire la génération de déchets et augmenter le recyclage et la réutilisation. Cela implique la mise en œuvre de pratiques de réduction des déchets à la source, l'établissement de programmes de tri et de recyclage, et la collaboration avec des fournisseurs qui promeuvent la durabilité dans leurs processus.
L'organisation s'engage à fixer des objectifs pour améliorer l'efficacité énergétique des installations de l'entreprise. Cela peut inclure l'installation d'équipements économes en énergie, l'optimisation des systèmes d'éclairage, de chauffage et de climatisation, et la sensibilisation du personnel aux pratiques énergétiques durables.
L'organisation s'engage à fixer des objectifs pour assurer la conformité avec les réglementations environnementales applicables à l'entreprise. Cela implique de s'assurer que tous les aspects environnementaux pertinents sont correctement contrôlés et de se conformer aux lois et réglementations locales, nationales et internationales liées à l'environnement.
L'organisation s'engage à fixer des objectifs pour accroître la conscience environnementale et la formation du personnel en matière de pratiques durables. Cela peut inclure des programmes de formation sur la gestion environnementale, la promotion de la participation active des employés aux initiatives écologiques et la reconnaissance des réalisations individuelles et collectives en matière de durabilité.
Des objectifs spécifiques liés aux engagements susmentionnés, mesurables, atteignables, pertinents et limités dans le temps (SMART), ont été définis dans le cadre du Système Intégré de Gestion Global (SIG), en maintenant des registres à jour et en assurant un suivi régulier des progrès pour démontrer un engagement continu envers la gestion environnementale.
Ces objectifs seront définis annuellement, dans la limite des possibilités de l'organisation.
Le responsable de l'Environnement sera responsable de :
Le service Administration est chargé de :
Le service Juridique et Conformité sera compétent pour :
Dans le cadre des objectifs annuels, la formation sera toujours prise en compte, en l'incluant dans le Plan de formation avec des cours, des contenus et/ou des activités qui promeuvent la durabilité.
Des audits internes de conformité réglementaire, en référence à la norme ISO14001, seront réalisés annuellement pour aborder et enquêter sur les problèmes de conformité.
Le Comité de Conformité Réglementaire déterminera annuellement la portée de la révision et exécutera le plan de supervision. La supervision impliquera la réalisation de tests et la collecte de preuves du fonctionnement efficace des contrôles définis pour prévenir, détecter ou atténuer les risques de conformité, sur la base de la définition établie par le responsable de chaque contrôle.
Une fois l'audit terminé, le Comité de Conformité Réglementaire présentera le rapport de conformité à la Direction, sous la prémisse d'une amélioration continue du système de gestion de l'Environnement.
Alternativement, des professionnels externes pourront être engagés (par exemple, un cabinet d'audit réputé qui réalise également des audits environnementaux).
Version 1 du 25 novembre 2024